CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont
valables pour la France métropolitaine, et pour les Départements et Territoires d’Outre-Mer.
LÉGISLATION FRANÇAISE
Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
INFORMATIONS ÉDITEUR
KARLESKIND FORMATION
10 RUE GANDHI
54850 MESSEIN
TEL: 0383262309-0674324742
SARL UNIPERSONNELLE au capital de 5 000 euros.
RCS de Nancy 798 215 091
Directeur de la Publication : Magali KARLESKIND
Photos/Images : tous droits réservés, reproduction interdite.
Hébergement : 1&1 IONOS
Développement : KARLESKIND FORMATION avec WORDPRESS
CONFIGURATION
Pour une utilisation optimisée de ce service nous vous conseillons :
– un ordinateur équipé d’un processeur 1GHz avec Windows 2000 ou XP ou MacOS 9 ou supérieur,
– une mémoire vive de 512 Mega-octets minimum,
– un modem v90 ou adsl,
– une configuration d’écran de 1024 x 768.
Ce service peut être consulté par des logiciels de navigation tels que Internet Explorer 6.0+, Mozilla Firefox
1.5+ ou Safari 2.0+
KARLESKIND FORMATION et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
MENTIONS LÉGALES
L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site http://www.ambitionsante-france.fr/ est à sa charge exclusive. Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait au site http://www.ambitionsante-france.fr/ à partir d’un autre Etat que la France, il s’engage à s’assurer du respect de la législation localement applicable.
NUMÉRO DE DÉCLARATION D’EXISTENCE
L’article L920-4 du code du Travail précise que toute personne physique ou morale qui réalise des
prestations de formation professionnelle, doit déposer auprès de l’autorité administrative de l’Etat une déclaration d’activité.
KARLESKIND FORMATION possède le n° de déclaration d’existence 41540324054 enregistré auprès de la préfecture de Meurthe-et-Moselle
RESPECT DE LA LÉGISLATION
L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site http://www.ambitionsante-france.fr/ pour :
– transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc… destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site http://www.ambitionsante-france.fr/,
– transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc…
MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
KARLESKIND FORMATION se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
